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2026-2027
Direction : Claire CRÉPET DAIGREMONT
Masters en Droit - Droit
Master
2 ans
En apprentissage
Niveau d’entrée : Bac +3 ou Bac +4
Modalités d’enseignement : En apprentissage
Durée des études : 2 ans
Diplôme délivré : Master
ATTENTION, informations susceptibles d’être modifiées
Ce master vise à :
Une convention de partenariat régit l'organisation des études et de l'apprentissage. Ses dispositions prévoient que l'Université Paris-Panthéon-Assas conserve la responsabilité des enseignements, de l'évaluation et de la délivrance des diplômes. Le CFA Université et Sports gère les contrats d'apprentissage, le fonctionnement de l'alternance et est le garant de l'application des dispositions légales en matière d'apprentissage.
L'assiduité est obligatoire à tous les enseignements.
Accès bac+3 : Capacités d'accueil et modalités d'accès
Attendus
- Être titulaire d’une Licence de droit
- Être sportif compétiteur (de haut niveau ou au titre de compétitions universitaires)
Critères généraux d’examen des candidatures
- Nécessité de bénéficier d’un cursus universitaire adapté à la poursuite d’une carrière sportive
- Capacité à concilier études, pratique sportive et apprentissage
Modalités d’examen des candidatures
- Examen des candidatures sur dossier
Accès bac+4 : Capacités d'accueil et modalités d'accès
Dans ce dernier cas, formation accessible aux titulaires d’un Master 1 en droit ou d’un diplôme français ou étranger admis en équivalence, sportifs de haut niveau ou compétiteurs, après examen / vérification de leurs acquis et de leurs performances sportives.
L’autorisation d’inscription est accordée par le président de l’université après examen du dossier déposé par l’étudiant par une commission placée sur l’autorité du responsable du master.
Texte de référence :
Le Règlement des études de Master s'applique à tous les diplômes de Master.
Cependant, les règles spécifiques énoncées dans la maquette prévalent sur ce règlement général.
UEF1 (coefficient 2 - 20 ECTS)
(Étudiants sportifs compétiteurs et sportifs de haut niveau – apprentissage obligatoire)
3 matières obligatoires :
Chaque matière se compose de 36h de CM.
Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).
UEC1 (coefficient 1 - 10 ECTS)
3 matières obligatoires :
Chaque matière se compose de 20h de CM.
Chaque matière est évaluée par un oral ou un écrit d’1h30 noté sur 20 (Coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).
1 matière obligatoire :
La matière se compose de 18h TD.
La matière est évaluée par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1)
1 matière obligatoire :
La matière est évaluée par un contrôle continu noté sur 20 (Coefficient 1).
UEF2 (coefficient 2 - 20 ECTS)
2 matières obligatoires :
Chaque matière se compose de 36h.
Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).
UEC2 (coefficient 1 - 10 ECTS)
3 matières obligatoires :
Chaque matière se compose de 20h de CM.
Chaque matière est évaluée par un oral ou un écrit d’1h30 noté sur 20 (Coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).
1 matière obligatoire :
La matière se compose de 18h TD.
La matière est évaluée par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1)
1 matière obligatoire :
La matière est évaluée par un contrôle continu noté sur 20 (Coefficient 1).
Tutorat – 20h
Non évalué
| Matières | Volume horaire CM | ECTS | Modalités d'évaluation | Barème | Coefficient |
| Semestre 1 | 30 | 20 | 1 | ||
| UEF1 | 20 | 20 | 2 | ||
| Droit européen des affaires | 36h | 10 | Ecrit 3h CC | 20 20 | 2 1 |
| Droit des contrats publics internationaux | 36h | 10 | Ecrit 3h CC | 20 20 | 2 1 |
| UEC1 | 10 | 20 | 1 | ||
| Droit des échanges internationaux | 24h | 4 | Oral ou écrit 1h30 CC | 20 20 | 1 1 |
| Arbitrage commercial international | 24h | 4 | Oral ou écrit 1h30 CC | 20 20 | 1 1 |
| Anglais | 20 | 2 | Oral ou écrit 1h30 CC | 20 20 | 1 1 |
| Sport | CC | 20 | 1 | ||
| Semestre 2 | 30 | 20 | 1 | ||
| UEF1 | 20 | 20 | 2 | ||
| Droit du sport | 36h | 10 | Ecrit 3h CC | 20 20 | 2 1 |
| Droit international des investissements étrangers | 36h | 10 | Ecrit 3h CC | 20 20 | 2 1 |
| UEC1 | 10 | 20 | 1 | ||
| Philosophie et théorie générale du droit | 24h | 4 | Oral ou écrit 1h30 CC | 20 20 | 1 1 |
| Contentieux fiscal | 24h | 4 | Oral ou écrit 1h30 CC | 20 20 | 1 1 |
| Anglais | 20h | 2 | Oral ou écrit 1h30 CC | 20 20 | 1 1 |
| Tutorat | 20h | Non évalué | |||
| Rédaction d’un mémoire de recherche ou d’un rapport de stage | 25h | Soutenance | 20 | 1 | |
| Sport | CC | 20 |
Le Master SHN propose un parcours mixte de droit privé et de droit public, interne, européen et international, spécialisé en droit des affaires, et se préparant en apprentissage. Il ouvre sur des débouchés professionnels divers : professions juridiques, concours administratifs, etc.
Claire CRÉPET DAIGREMONT, maître de conférences, Université Paris-Panthéon-Assas
Xavier BADIN, maître de conférences, Université Paris-Panthéon-Assas
Secrétariat du CFA Université et sports
66, rue d'Assas - 75006 PARIS
Tél : + 33 (0)1 45 65 43 10
Courriel : secretariat@cfaunivsport.com
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