Des institutions et des normes. À propos d'une question préalable à l'analyse juridique
Des institutions et des normes. À propos d'une question préalable à l'analyse juridique
19
Mai
2021
Colloque
Inscription obligatoire
À distance, via Zoom
Centre d’études constitutionnelles et politiques
Le CECP organise un colloque, le mercredi 19 mai 2021, intitulé « Des institutions et des normes. À propos d'une question préalable à l'analyse juridique » retransmis en direct par Zoom.
Programme
Matinée
- Armel LE DIVELLEC, université Paris 2 Panthéon-Assas : « L'institutionnel précède le normatif ». Quelques thèses pour une approche renouvelée du concept d'institution, son possible usage en droit et la nature de l'ordre constitutionnel.
- Elina LEMAIRE, université de Bourgogne : Les « institutions politiques » en complément du Droit constitutionnel ? Retour sur la réforme de l'intitulé des enseignements en 1954.
- François SAINT-BONNET, université Paris 2 Panthéon-Assas : Comment les institutions résistent-elles aux désordres constitutionnels (1814-1815-1830) ?
- Jacky HUMMEL, université de Rennes 1 : La constitution dans le processus d'intégration institutionnelle. Sur la neutralisation de l'opposition État/société civile (Allemagne, 1848-1933).
12h30-14h30 : pause
Après-midi
- Julien JEANNENEY, université de Strasbourg : La perméabilité de la norme juridique à son incarnation.
- Benoît MONTAY, université Paris 2 Panthéon-Assas : L'analyse institutionnelle est-elle réaliste ?
- Benoît PLESSIX, université Paris 2 Panthéon-Assas : Le concept d'institution a-t-il une utilité en droit administratif ?
- Thomas EHRHARD, université Paris 2 Panthéon-Assas : Les institutions : reflets de l'évolution et des divisions de la science politique française.
Les actes du colloque ont fait l'objet d'une publication aux Éditions Panthéon-Assas
Peut-on penser le droit sans la notion d’institution ? Peut-il même se définir sans elle ? Le terme d’institution est, depuis longtemps en France, volontiers employé dans le vocabulaire politique (d’aucuns louent la qualité de « nos institutions », quand d’autres appellent à les réformer). Depuis l’oeuvre de Maurice Hauriou, notamment, il est aussi utilisé par les juristes – principalement, mais pas uniquement, par les constitutionnalistes – et ce, un peu paradoxalement en apparence, dans la mesure où les discours aujourd’hui dominants dans la doctrine placent le concept de norme au centre de leur argumentation. L’usage récurrent du terme d’institution est-il donc vraiment maîtrisé ? Il est permis d’en douter.